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Marques déposées par Stéphane ALLIGNE
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CITYCASQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYCASQUE
Stéphane ALLIGNE

Numéro de dépôt :
3748807
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2020
CITYCASQUE de Stéphane ALLIGNE

Présentation de la marque CITYCASQUE

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par Stéphane ALLIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITYCASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est Stéphane ALLIGNE domicilié(e) 45 rue des Maraîchers - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Pierre BEVIERE domicilié(e) 72 rue Gambetta - 44000 - NANTES - France.

La marque CITYCASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYCASQUE est expirée depuis le 24 juin 2020.

Stéphane ALLIGNE a également déposé les autres marques suivantes : MOTOLIGNE , MOTARDLIGNE , MY- ECOMMERCE


Stéphane ALLIGNE - 45 rue des Maraîchers - 44300 - NANTES - France


Marie-Pierre BEVIERE - 72 rue Gambetta - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541095 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Casque de protection à savoir casque de protection pour la pratique du sport à savoir la moto, le quad ;

Rassemblement, pour le compte de tiers, de tous les produits précités, à l'exception de leur transport, afin de permettre à des clients de visualiser et acheter facilement ces produits dans un magasin de commerce ou dans un grand magasin ainsi que par catalogue de commande par correspondance, sur un site Web de l'Internet ou par voie de télécommunication ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.